Délibération n°2025-7C - Transformation des immobilisations en stock au 01/01/2025, complément
Délibération n°2025-8C - Modification du règlement budgétaire et financier du SAF94
Délibération n°2025-9C - Adoption du budget primitif 2025
Délibération n°2025-10C - Mandat donné au Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Petite Couronne d'lle-De-France pour l'engagement d'une consultation en vue de la conclusion d'un contrat groupe d'assurance des risques statutaires
Délibération n°2025-1C - Bilan d'activité 2024
Délibération n°2025-2C - Compte de Gestion 2024
Délibération n°2025-3C - Compte administratif 2024
Délibération n°2025-4C - Débat d'orientations budgétaires 2025
Délibération n°2025-5C - Transformation des immobilisations en stock au 01/01/2025
Délibération n°2025-6C - Mise en place d'un contrat de mission de gestion des ressources humaines avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la Petite Couronne
Délibération 2024 – 13C Election représentant collège A
Délibération 2024 – 14C Affectation du résultat de clôture exercice 2023
Délibération 2024 – 15C Budget Supplémentaire 2024
Délibération 2024 – 16C Autorisation d’engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2025
Délibération 2024-10 C Adoption du budget primitif 2024
Délibération 2024-11 C Création de postes
Délibération 2024-12 C Adhésion aux centrales d'achats
Délibération N° 2024-1 C : Election d'un représentant collège A, et un représentant du collège B
Délibération N° 2024-2 C Définition du champ des délégations confiées au Président
Délibération N° 2024-3 C Délégation particulière donnée au Président en matière d’emprunts, ligne de trésorerie et comptes à terme
Délibération N° 2024-4 C CAO Election et présidence
Délibération N° 2024-5 C Bilan d'activité 2023
Délibération N° 2024-6 C Compte de Gestion 2023
Délibération N° 2024-7 C Compte Administratif 2023
Délibération N° 2024-8 C RSU 2022
Délibération 2024-9 C Débat d'Orientation Budgétaire 2024
Délibération N° B-2024-12 : Election du Président, de deux Vice-présidents et du Secrétaire du Bureau Syndical du SAF94
Séance du comité Syndical du 14 décembre 2023
Séance du comité Syndical du 9 novembre 2023
Séance du comité Syndical du 8 mars 2023
Séance du comité Syndical du 9 novembre 2022
Séance du comité Syndical du 6 juillet 2022
Séance du comité Syndical du 24 mars 2022
